Le site Ammac.paris est édité et géré par l’association Amicale de Marins et de Marins Anciens Combattants de Paris (A.M.M.A.C. de Paris). 3, rue de Lisbonne – 75008 Paris
Directeur de la publication : Louis Haudecent, président.
Adresse : 3, rue de Lisbonne – Mairie du 8e arrondissement – 75008 PARIS – France
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Mèl : info@ammac.paris
Création et hébergement
Le site est construit sous CMS WordPress, personnalisé avec le thème Enfold
Le site est hébergé par 1&1 Internet SARL – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – http://www.1and1.fr
Gestion des données personnelles
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi nº 78-87 du 6 janvier 1978, la loi nº 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
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Droit applicable et attribution de juridiction
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Principes de lois concernées
Loi nº 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi nº 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi nº 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.